Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE
BILLARDS CHEVILLOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1673453
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001

Présentation de la marque ESPACE

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) BILLARDS CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLARDS CHEVILLOTTE domicilié(e) Z.A. des Montées, 23, rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BILLARDS CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : LXV POMPADOUR , LXV PRESTIGE , LIBERTE , SOLOGNE , JAZZ , BRIO , LE GRAND JEU , MARQUIS


BILLARDS CHEVILLOTTE, société anonyme - Z.A. des Montées, 23, rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Inscription le 22 mars 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°298102 - Publication au BOPI 2000-03-22

Jeux et jouets;billards;dispositifs à marquer les points pour billards;tables de billards;quilles de billards;queues de billards;craies pour queues de billards;procédés pour queues de billards;billes de billards; bandes de billards